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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDEL ALSACE
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ATIEP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATIEP
SDEL ALSACE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4208083
Date de dépôt :
08/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2025
ATIEP de SDEL ALSACE

Présentation de la marque ATIEP

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDEL ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATIEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDEL ALSACE domicilié(e) 15 Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 794 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT domicilié(e) 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque ATIEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATIEP arrivera à expiration en date du 8 septembre 2025.

SDEL ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


SDEL ALSACE, Société par Actions Simplifiée - 15 Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France - SIREN 414794081


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT - 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Machines, appareils et dispositifs mécaniques pour la production, le stockage, la compression, des gaz et mélanges de gaz, sous forme liquide ou gazeuse ; machines et appareils pour la séparation des gaz ; appareils mécaniques pour la séparation de l'air ; machines pour la séparation de gaz et de mélanges gazeux ; appareils de distribution de fluides ; appareils de compression ; liquéfacteurs ; générateurs de gaz ; pompes à chaleur ;

Installations pour le refroidissement de liquides ; appareils et installations de climatisation ; appareils de ventilation [climatisation] ; appareils et installations de réfrigération ou de refroidissement ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; installations pour la production, liquéfaction, séparation, la purification, la capture et la distribution de gaz, sous forme liquide ou gazeuse ; générateurs de gaz et de mélanges de gaz sous forme liquide ou gazeuse ; séparateurs d'air ; installations et appareils de production de vapeur, de chauffage, de traitement de l'air ; machines frigorifiques ;

Mise à disposition d'informations en matière de services d'installation et de réparation ; conseils en construction ; Entretien courant d'appareils de chauffage, réfrigération, climatisation, séchage, ventilation et dépoussiérage ; Installation, réparation et maintenance d'appareils et systèmes de chauffage et refroidissement ; réfrigération, climatisation, séchage, ventilation et dépoussiérage ; Mise à disposition d'informations en matière de construction ; Prestation de conseils en matière de construction de bâtiments ; Installation de machines industrielles ; Réparation d'appareils de production de vapeur ; Installation, réparation et entretien de condenseurs de vapeur ; Installation de systèmes de tuyaux pour l'acheminement de la vapeur ; Installation et réparation d'appareils de filtrage d'air ; Installation, réparation et entretien de réchauffeurs d'air ; Installation, entretien et réparation de systèmes CVC [chauffage, ventilation et climatisation] ; installation de systèmes de tuyauterie ;

Traitement de l'air ; Rafraîchissement de l'air ; Services de purification et conditionnement de l'air et de l'eau ; Filtration des liquides ; Services de soudage ; Services de soudure ; Services d'assemblage par soudure de tuyaux ; Services de brasage ;

Conseils en maitrise de la thermique et des fluides industriels ; Audits en matière d'énergie ; Conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; Étude de projets techniques ; Expertises [travaux d'ingénieurs] ; Services de conseils technologiques ; Audits en matière d'énergie ; Planification de projets techniques et de travaux de construction ; Préparation de rapports d'ingénierie ; Préparation de rapports en matière de recherches scientifiques et techniques ; Réalisation d'études de faisabilité technique ; Services de conception technique en matière thermique ; Services de conseillers techniques dans le domaine de l'économie d'énergie et du rendement énergétique ; Analyse de l'air dans les bâtiments ; Services de mesure du débit d'air ; Services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'énergie.